Accélérer le développement des énergies renouvelables grâce aux projets participatifs et citoyens

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L’émergence de projets citoyens, notamment aux côtés des collectivités et des entreprises, constitue un facteur essentiel pour la réussite de la transition énergétique.

Les projets participatifs et citoyens, une nouvelle approche pour accélérer le développement des énergies renouvelables

D’abord portés par des groupements de citoyens, les projets sont aujourd’hui généralement co-construits avec des collectivités locales et des partenaires privés et peuvent concerner toutes les énergies renouvelables (éolien, photovoltaïque, hydraulique, méthanisation, etc.).
Il existe de nombreuses formes d’investissement qui permettent le financement des énergies renouvelables par des citoyens, comme par exemple, les Clubs d’Investisseurs pour une Gestion Alternative et Locale de l’Épargne Solidaire (Cigale), les Clubs d’Investissement dans les Énergies Renouvelables Citoyennes (CIERC), les Offres au Public de Titres Financiers (OPTF) ou les plateformes de crowdfunding (financement participatif).

Face aux besoins croissants de financement de la transition énergétique, les mécanismes participatifs présentent un intérêt indéniable pour mobiliser l’épargne privée et assurer un fléchage vers les projets locaux.
En outre, ils permettent également :

D’améliorer l’acceptation sociale des projets en facilitant leur intégration sur le territoire,
De partager collectivement les bénéfices de ressources locales,
De réduire les risques de recours juridiques avec une meilleure implication des citoyens,
De faciliter la compréhension des enjeux énergétiques et climatiques,
De mettre en oeuvre un nouveau cadre institutionnel pour la gouvernance des projets locaux.

La définition de nouveaux outils pour faire émerger des projets d’énergie renouvelable participatifs et citoyens en Île-de-France

La Loi sur l’économie sociale et solidaire du 31 juillet 2014, l’ordonnance du 30 mai 2014 relative au financement participatif, ou la Loi sur la transition énergétique et la croissance verte amènent des évolutions sur les modèles de financement participatif et les modèles de gouvernance de projets associés.
Ces outils législatifs concourent à diversifier les sources de production énergétique, mais aussi à favoriser l’émergence de nouveaux outils financiers participatifs et à développer une nouvelle forme de gouvernance des projets énergétiques, relocalisés sur le territoire et plus proche des citoyens.

Une étude de l'ARENE pour faire émerger les conditions de développement de projets d’énergie renouvelable participatifs et citoyens en Île-de- France

L’ARENE souhaite étudier plus précisément dans quelles mesures les citoyens franciliens peuvent s’approprier ce type de projet en travaillant sur deux approches possibles :

Une mobilisation dans le cadre d’un projet territorial piloté par les instances publiques pour co-construire le projet et s’appuyer sur la mobilisation de financements participatifs,
Un portage par un collectif de citoyens autonomes.

L’étude devra permettre :

De mettre à disposition des acteurs locaux, en premier lieu desquels les collectivités territoriales, des éléments d’aide à la décision, des recommandations ainsi que des points de vigilance pour la conduite de ces deux types de projets. Différents champs d’analyse seront à prendre en compte, en particulier d’ordre juridique, réglementaire, financier, sociologique et de gouvernance.
De produire une analyse plus globale sur les limites et les bénéfices attendus à l’échelle locale comme régionale, liés à l’émergence de projets locaux d’énergie renouvelable participatifs et citoyens.

Phasage

Déroulement de l'étude

Volet 1 (de mars 2015 à juin 2015) : La réalisation de 10 études de cas :
L’objectif est de pouvoir produire une analyse des freins et des leviers pour le développement de projets d’énergie renouvelable participatifs et citoyens autour de l’analyse de 10 projets. Ces études donneront lieu à la rédaction de monographies.
Volet 2 (de juillet 2015 à août 2015) : L’analyse des possibilités offertes par l’évolution du cadre juridique et réglementaire :
Cette deuxième partie portera sur l’analyse et la description précise des différentes formes de financement participatif dans le cadre des évolutions législatives et réglementaires apportées par la loi sur l’Économie Sociale et Solidaire du 31 juillet 2014, l’ordonnance du 30 mai 2014 relative au Financement Participatif et la future loi sur la Transition Énergétique et la Croissance Verte.
Volet 3 (de septembre 2015 à janvier 2016) : La formulation de recommandations pour accompagner le développement de projets d’énergie renouvelable participatifs et citoyens :
La formation de recommandation s’appuiera sur les résultats issus des deux premiers volets, complétés d’une analyse documentaire et sur la base d’ateliers de concertation mobilisant différents acteurs franciliens qui seront réalisés au cours du deuxième semestre 2015.

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