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Démocratie participative : quelle contribution des franciliens en 2025 ?

Agendas 21
Démocratie participative
Territoires
Transition énergétique

Cette démarche prospective initiée par l'ARENE autour de la "démocratie contributive" a pour ambition de proposer une vision des nouvelles pratiques de contributions / participations dans les projets franciliens de transition.

Qu’est-ce que la démocratie contributive ?

La démocratie contributive va au-delà de la concertation. C’est un mode de gouvernance partagée facilitant la réalisation de projets impliquant plusieurs catégories d’acteurs, notamment ceux de la société civile.

Elle vise l’intégration des différents acteurs dans le portage effectif des projets, de leur conception à leur mise en œuvre.

L’objectif est d’analyser ce type de gouvernance dans des actions visant à transformer le territoire vers des modes de production et de consommation plus vertueux.

La prospective au service de l’expérimentation 

L’objectif est de définir de nouvelles pratiques de contribution et de soutenir les pratiques existantes. Pour ce faire, la démarche prospective est l’outil retenu pour imaginer de façon collective de nouvelles formes de pratiques ainsi que les évolutions nécessaires à leur développement. 

Au-delà de la simple réflexion, nous procèderons à l’expérimentation d’une ou de plusieurs pratiques contributives sur un territoire francilien.

Afin de permettre aux acteurs de partager leurs actions, une plateforme contributive a été mise en place. Elle permet, via une simple inscription, de faire part de son expérience aux autres acteurs, mais également de participer à la démarche et de la suivre.

L’implication de la société civile, un facteur clé de la transition

On voit bien que le passage à une action réellement collaborative entre collectivité et société civile, au-delà de la simple concertation, reste très souvent difficile à organiser dans la pratique. Une certaine culture, des méthodes, des outils… font souvent défaut.

Pourtant les expériences, notamment à l’étranger, montrent bien que l’implication de la société civile est une des clés ouvrant les chemins vers la transition : que ce soit dans la définition et la mise en œuvre des projets de transition écologique dans des démarches globales de type Agendas 21 ou Plans climat, ou dans le cadre de démarches territoriales spécifiques (écoquartiers, mobilité, circuits courts alimentaires…).

De nombreuses études ont déjà été menées sur le thème de la concertation en amont des projets. Pour aller plus loin, L’ARENE a donc choisi de s’intéresser à la place de la société civile dans la conception des projets mais également dans leur mise en œuvre. L’ambition est de passer de la concertation à la contribution et d’étudier l’action collaborative dans la durée.

Le Hubservatoire : un projet partenaire

L’ARENE est également partenaire du projet Hubservatoire  porté par le Hub agence et Plein sens, en partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations, NovaGreen et la CCI Paris Île-de-France (Chambre de commerce et d'industrie). Ce projet a pour vocation de définir une méthodologie d’aide à l’élaboration en coproduction de projets d’innovation.

Phasage

Une démarche en trois temps 

  • État des lieux : inventaire des pratiques de contribution en France et analyse précise de la situation francilienne (2013-2014) ;
  • Prospective exploratoire (septembre 2014 - été 2015) pour développer via des ateliers  contributifs une vision partagée et collective des démarches de contribution à 2025 ;
  • Expérimentation locale (2016) pour permettre de passer à l’acte et tester en réel certaines pratiques.

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Septembre 2014
- ARENE
La participation de la société civile et des acteurs économiques au montage des projets des collectivités et le passage à la pratique de l’action...